Aller au contenu | Aller au menu principal | Aller au sous menu | Aller au menu s'informer | Aller aux liens divers | Aller à la recherche

Communauté de Communes du Volvestre

Recherche

Mentions légales

  • Extranet

Menu principal

Contenu

AccueilMentions légales

Imprimer

Mentions légales

 

Réalisation du site :
Vernalis Interactive
ZA la Terrasse - Route de St Guilhem
34150 Aniane
Tel : 04 86 76 97 00
Email : contact@vernalis-interactive.fr
Site réalisé avec SPIP

Responsable de la publication : Communauté de Communes du Volvestre
34 avenue de Toulouse BP 9
31390 CARBONNE
Tel : 05 61 90 80 70
Email : contact@cc-volvestre.fr

Hébergement : Claranet

Droits d’auteur - Copyright :
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- diffusion gratuite ;
- pas de modification ni altération d’aucune sorte des documents reproduits ;
- citation claire et lisible de la source de la façon suivante : « Ce document provient du site internet www.cc-volvestre.fr les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. ».

Information relative à Google Analytics

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur ou en utilisant le lien ci-dessous. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site.

Cliquez ici pour vous opposer aux cookies de mesure d’audience de Google.